Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MEDUSE
M. Sunil Chawla
M. pierre louis faure

Numéro de dépôt :
4277530
Date de dépôt :
05/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MEDUSE de Sunil Chawla

Présentation de la marque MEDUSE

Déposée par voie électronique le 5 juin 2016 par monsieur Sunil Chawla et monsieur pierre louis faure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEDUSE »

Les déposants sont monsieur Sunil Chawla domicilié(e) 17 rue saint marc - 75002 - Paris - France et monsieur pierre louis faure domicilié(e) 17 RUE saint marc - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pierre louis faure domicilié(e) 17 RUE saint marc - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Sunil Chawla a également déposé les autres marques suivantes : KHAN LUXURY


M. Sunil Chawla - 17 rue saint marc - 75002 - Paris - France

M. pierre louis faure - 17 RUE saint marc - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


M. pierre louis faure - 17 RUE saint marc - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 3 avril 2017 - Rejet total n°697632 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-03

Café ; thé ; cacao ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.